Mentions légales

Raison sociale : La Galerie des Couleurs
S.A.S au capital de 1.000 €
911 344 257 R.C.S. Bobigny
TVA intracommunautaire : FR95911344257
7 rue Drevet, 75018 Paris
Tel : 09 50 64 51 38
Email : contact@lagaleriedescouleurs.com
La Galerie des Couleurs est dirigée par Gaël Lesage
Responsable de la publication : Gaël Lesage

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07

Conditions d’utilisation du Site

ARTICLE 1. Responsabilité

La Galerie des Couleurs s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site (le « Site »), dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

La Galerie des Couleurs décline toute responsabilité en cas d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le Site, pour toute suspension ou interruption du Site, pour tous problèmes d’accès ou de contenu des sites dont les liens sont contenus sur le Site, et plus généralement pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au Site, de l’utilisation du Site, des informations disponibles sur celui-ci et/ou sur d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information des utilisateurs.

La Galerie des Couleurs décline également toute responsabilité en ce qui concerne la conformité des informations disponibles sur le Site avec les utilisations que souhaitent en faire les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.

ARTICLE 2. Droit de propriété intellectuelle sur le Site

Tous les éléments présents sur le Site (les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels…, étant précisé que cette liste n’est pas exhaustive) et le Site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Ces éléments appartiennent à la société La Galerie des Couleurs ou sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction du Site, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) est interdite, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de La Galerie des Couleurs, hormis les exceptions visées à l’article L.122-5 du Code de propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Aucun élément du Site ne saurait être interprété comme accordant aux utilisateurs un quelconque droit de propriété intellectuelle sur le Site et/ou son contenu.

Tous les éléments du Site sont mis à la disposition des utilisateurs pour leur usage personnel. Il leur est interdit d’utiliser les éléments du Site à des fins commerciales ou publicitaires.